L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre

L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre

Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le : 08/02/2012 08 février févr. 02 2012
Source : www.eurojuris.fr
Sujet de discorde dans le cadre de l’exécution technique et financière des marchés publics de construction, l’augmentation de la rémunération du maître d’œuvre vient de connaitre une réponse intéressante donnée par le TA de Paris le 6 janvier 2012.Marché public et rémunération du maître d'oeuvre Sujet très fréquent de discorde dans le cadre de l... Lire la suite

Historique

  • L'affaire Megaupload: effacement des données? Mise en péril du modèle du cloud?
    Publié le : 09/02/2012 09 février févr. 02 2012
    Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
    L'affaire Megaupload: effacement des données? Mise en péril du modèle du cloud?
    Les données des utilisateurs légitimes de MegaUplaod risquent d'être effacées. Panique pour ces utilisateurs mais aussi inquiétude quant au modèle du cloud qui repose largement sur l'interconnexion des serveurs. Analyse et décryptage.Affaire MegauploadOn sait maintenant que la justice a réussi la...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Noms de domaine en .fr: des accents bientôt possibles
    Publié le : 08/02/2012 08 février févr. 02 2012
    Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
    Noms de domaine en .fr: des accents bientôt possibles
    L'Afnic vient d'annoncer que plusieurs extensions de noms de domaine, dont le .fr, pourront bientôt être enregistrées en prenant en compte les accents.Les accents et caractères spéciaux vont être autorisés dans les noms de domaine en .fr L’Afnic, Association française pour le nommage Internet en...
    Source : www.eurojuris.fr
  • L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre
    Publié le : 08/02/2012 08 février févr. 02 2012
    Collectivités / Marchés publics / Exécution
    L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre
    Sujet de discorde dans le cadre de l’exécution technique et financière des marchés publics de construction, l’augmentation de la rémunération du maître d’œuvre vient de connaitre une réponse intéressante donnée par le TA de Paris le 6 janvier 2012.Marché public et rémunération du maître d'oeuvre...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Directive concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement
    Publié le : 07/02/2012 07 février févr. 02 2012
    Collectivités / Environnement / Environnement
    La directive concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement a été publiée le 28 janvier 2012.Evaluation des incidences des projets sur l'environnementLa directive concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’e...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Les collectivités et les opérations de salage et de déneigement
    Publié le : 07/02/2012 07 février févr. 02 2012
    Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratif
    Les collectivités et les opérations de salage et de déneigement
    Dans ce contexte climatique où beaucoup de collectivités sont confrontées à des chutes de neige importantes, elles doivent faire face à des opérations exceptionnelles de salage ou de déneigement pouvant être la source de quelques interrogations.Opérations de déneigement: conditions dans lesquelle...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Enregistrement audio effectué par un tiers et recevabilité en tant que preuve
    Publié le : 03/02/2012 03 février févr. 02 2012
    Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
    Enregistrement audio effectué par un tiers et recevabilité en tant que preuve
    Des enregistrements de conversations privées réalisés par un maître d'hôtel, à l'insu de son employeur et de ses interlocuteurs, dont ses avocats, sont des moyens de preuve qui peuvent être discutés contradictoirement.Parce que la preuve le vaut bien ?Par un arrêt du 31 janvier 2012 (pourvoi 11-8...
    Source : www.eurojuris.fr
<< < ... 594 595 596 597 598 599 600 ... > >>