Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III

Historique

• Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
  Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Un minimum retraite pour les agriculteurs
  Publié le : 12/09/2008 12 septembre sept. 09 2008
  Particuliers / Emploi / Retraite / Epargne salariale
  François Fillon a annoncé une revalorisation des petites pensions des agriculteurs avec l'instauration d'un minimum retraite.Le régime de retraite des agriculteursLe minimum retraite sera calculé sur la base du minimum vieillesse du régime général, correspondant à 633 euros pour 37 ans et demi de...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Le fichier Edvige: recul du Gouvernement sur certains points?
  Publié le : 10/09/2008 10 septembre sept. 09 2008
  Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civile
  Face à la mobilisation grandissante des opposants au fichier Edvige, le gouvernement s’est réuni pour se concerter sur le sujet.Le fichage des mineurs et des personnes publiquesLe fichier EDVIGE (Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale) mobilise l’opposition et les syn...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Accord sur la répartition géographique des infirmiers libéraux
  Publié le : 09/09/2008 09 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  La Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) et les quatre syndicats d'infirmiers libéraux ont signé le 4 septembre un accord portant notamment sur l'installation des infirmiers libéraux.Des avantages pour les infirmiers libéraux s'installant en zone sous-dotéeLa répartition géographique des in...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Condamnation du trafiquant franco-américain Teiva Spector
  Publié le : 05/09/2008 05 septembre sept. 09 2008
  Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
  Le tribunal correctionnel de Papeete a condamné le trafiquant franco-américain Teiva Spector à 10 d’emprisonnement, et son ex-concubine à 8 ans.Le jugement du réseau de drogue "vahine connection"Le réseau avait été baptisé "Vahine Connection", à cause de l’utilisation de femmes dans le transport...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• La transmission de marque
  Publié le : 05/09/2008 05 septembre sept. 09 2008
  Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
  En matière de propriété intellectuelle, toute transmission ou modification des droits attachés à une marque qui a été enregistrée auprès de l'INPI, doit, pour être opposable au tiers, être au préalable inscrite au Registre National des Marques.L'inscription au registre national des marquesLe Regi...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite